Mentions légales
Mentions Légales – Velvet Scent
1. Éditeur du site
Nom commercial : Velvet Scent
Statut juridique : Auto-entrepreneur
Adresse : 5–9 Rue des Fontaines, 74100 Annemasse, France
📧 Email : contact@velvet-scent.com
📞 Téléphone : +41 78 330 95 02
Nom et prénom de l’auto-entrepreneur : Velvet Bryan
TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293B du Code Général des Impôts
2. Hébergeur du site
Le site est hébergé par Shopify Inc., société américaine spécialisée dans l’hébergement de sites e-commerce.
Coordonnées de Shopify :
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Adresse : 150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
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Téléphone : +1 888 746 7439
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Site web : www.shopify.com
3. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est Velvet Bryan, en qualité d’exploitant du site Velvet Scent.
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site (textes, images, logos, design, nom Velvet Scent) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées sur le site sont utilisées pour :
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traiter les commandes,
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assurer le service client,
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envoyer des informations liées aux achats ou promotions (si consentement donné).
Conformément au RGPD, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition des données en contactant :
📧 contact@velvet-scent.com
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies pour :
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personnaliser le contenu,
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améliorer la navigation.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser les cookies.
7. Responsabilité
Velvet Scent ne peut être tenue responsable des :
-
dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site,
-
interruptions temporaires du site,
-
informations ou contenus provenant de tiers sur le site.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège social à Annemasse.